top of page
Mentions légales.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.archibouche.com les informations suivantes :

Concepteur et éditeur du site internet :
  • Dénomination sociale : Philippe Bouche Architecte (PBA)

  • Siège social : 170 rue Paul Bert, 73 000 Chambéry, FRANCE

  • Téléphone : 04.79.68.59.59

  • Contact mail : contact@archibouche.com

  • Entreprise individuelle 

  • Numéro SIRET : 335 191 896 000 42 

  • Numéro de TVA intra-communautaire : FR 77 335191896

  • Profession réglementée 

  • Titre professionnel : Architecte D.P.L.G .octroyé en France

  • Inscription à l'ordre des architectes : numéro national 0 311 90

  • Dirigeant : Philippe BOUCHE

  • Direction de publication du site : Philippe Bouche

Le site www.archibouche.com est la propriété exclusive de Philippe Bouche Architecte, qui le conçoit et l'édite.

Hébergeur du site internet :

  •  Dénomination sociale : Wix.com Inc. (Wix)

  • Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Téléphone : +1 415-639-9034

  • Site internet : www.wix.com

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de sa navigation sur le site www.archibouche.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement d’un ou des cookies en configurant son navigateur de manière appropriée (voir la procédure). Le refus d’installer un ou des cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services du site internet.

Définition et buts principaux des cookies

Un cookie est un fichier texte de petite taille, qui s’installe sur le disque dur d’un ordinateur ou d’un appareil mobile visitant un site internet et qui enregistre des informations relatives à sa navigation. Le cookie est ensuite renvoyé au site internet émetteur lors de chaque visite ultérieure.

Les cookies servent entre autre à améliorer votre confort de navigation en évitant par exemple de ressaisir plusieurs fois les mêmes informations, en enregistrant vos préférences et ainsi en personnalisant le site (contenus publicitaires ciblés, offres promotionnelles ciblées, information sur de nouvelles offres …). Les données obtenues par les cookies peuvent également servir à étudier la fréquentation du site internet.

Les émetteurs des cookies

Les cookies directement émis par notre site internet

Il s’agit des cookies déposés par Philippe Bouche Architecte sur votre terminal lors de votre navigation sur notre site internet. Ces cookies sont émis pour faciliter la navigation sur notre site internet, pour personnaliser nos services et pour effectuer des statistiques de fréquentation de notre site. Les données collectées via ces cookies sont destinées exclusivement à un usage interne de la structure  Philippe Bouche Architecte, et concernent notamment : vos informations saisies dans le formulaire de contact et la statistique d'audience sur notre site.

Les cookies tiers

Il s’agit des cookies déposés par des entreprises tierces, autre que Philippe Bouche Architecte, lors de votre visite sur notre site. Ces sociétés tierces peuvent être des services d’analyses d’audience, des régies publicitaires, des partenaires ou les réseaux sociaux (Facebook, Google+, Twitter, Pinterest …). Les cookies tiers peuvent être installés sur votre terminal lors de votre visite sur notre site par exemple quand vous cliquez sur un espace publicitaire présent dans notre site, ou quand vous utilisez des boutons des réseaux sociaux (partage, like …).

Philippe Bouche Architecte ne maîtrise pas les cookies déposés par des tiers lors de la consultation de son site internet. Philippe Bouche Architecte n’est ainsi pas responsable de la gestion et de la durée de vie des cookies tiers déposés sur son site. Nous vous invitons à prendre connaissance de la politique d’utilisation des cookies de ces sociétés tierces (informations recueillies, finalité d’utilisation de ces informations …). Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies sur votre terminal, en configurant votre navigateur de manière appropriée.

Durée de validité de votre consentement et des cookies

Le délai de validité du consentement au dépôt des cookies est de 13 mois. Passé ce délai, votre accord vous sera de nouveau demandé. Les cookies seront automatiquement effacés de votre terminal (PC ou appareil mobile) treize mois après leur premier dépôt : leur durée de vie ne doit pas être prolongée lors de nouvelles visites sur le site. Ils pourront néanmoins être réinstallés sitôt votre consentement redonné.

Propriété intellectuelle

En accédant au site www.archibouche.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français. Tous les éléments du site www.archibouche.com (contenus, images, vidéos, graphismes…) sont des œuvres protégées et sont la propriété exclusive de Philippe Bouche Architecte, de ses partenaires ou des auteurs des images-vidéos … Philippe Bouche Architecte ne concède à l’utilisateur qu’une autorisation de visualisation de son site internet à titre personnel et privé. Par conséquent, il est strictement interdit, pour un usage autre que privé, de télécharger, d’utiliser, de reproduire, d’exploiter partiellement ou totalement ou de modifier l’ensemble des éléments du site internet (y compris pour les documents à télécharger), par quelques procédés que ce soit, et sur quelques supports que ce soit. Toute utilisation, reproduction, exploitation ou modification non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’un délit de contrefaçon passible de poursuites judiciaires, conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits Photos et images du site

Philippe Bouche Architecte et ses partenaires, collaborateurs.

ARCHITECTE

trait accueil.png
trait accueil2.png
bottom of page